Conseil Municipal du 01 décembre 2008




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2008-283APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 3 NOVEMBRE 2008. - Délibération - (sans annexe)
2008-284REVALORISATION DES TARIFS D'OCCUPATION DU CENTRE DE LOISIRS DE BORDELAN POUR LES ECOLES NON MUNICIPALES. - Délibération - (sans annexe)
2008-285REVALORISATION DES TARIFS D'OCCUPATION DU CENTRE DE LOISIRS MARC JULIEN. - Délibération - (sans annexe)
2008-286INDEMNITE DE LOGEMENTS INSTITUTEURS - FIXATION DES TAUX POUR L'ANNEE 2007. - Délibération - (sans annexe)
2008-287RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION « RESIDENCE ALBERT DUBURE ». - Délibération - (sans annexe)
2008-288RESIDENCES ATHENA, GEORGES MERARD, MA CALADE ET RESTAURANT MA CALADE : FIXATION DES TARIFS 2009. - Délibération - (sans annexe)
2008-289RESIDENCES ATHENA, GEORGES MERARD, MA CALADE : APPROBATION DES CONTRATS DE SEJOURS ET REGLEMENTS DE FONCTIONNEMENT. - Délibération - (sans annexe)
2008-290RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CLUB BOULISTE DE VILLEFRANCHE. - Délibération - (sans annexe)
2008-291RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE VOLLEY BALL VILLEFRANCHE BEAUJOLAIS. - Délibération - (sans annexe)
2008-292RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CERCLE SPORTIF DE VILLEFRANCHE. - Délibération - (sans annexe)
2008-29311EME AVENANT A LA CONVENTION LIANT LA VILLE DE VILLEFRANCHE, LA CAVIL ET LA SAMDIV POUR L'UTILISATION DU CENTRE DE LOISIRS AQUATIQUES « LE NAUTILE ». - Délibération - (sans annexe)
2008-294RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION« FJT L'ACCUEIL » - Délibération - (sans annexe)
2008-295RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION DES LUDOTHEQUES DE VILLEFRANCHE/S. - Délibération - (sans annexe)
2008-296RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CENTRE CULTUREL DE VILLEFRANCHE. - Délibération - (sans annexe)
2008-297MUSEE MUNICIPAL PAUL DINI : PROTOCOLE DE TRANSACTION POUR REPARATION DU DOMMAGE CAUSE A UNE OEUVRE EMPRUNTEE. - Délibération - (sans annexe)
2008-298CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE VILLEFRANCHE/S, LE DISTRICT DE KALARACH ET L'ALLIANCE FRANÇAISE DE MOLDAVIE POUR LE FONCTIONNEMENT DU CENTRE DE RESSOURCES ET D'INFORMATION SUR LA FRANCE METROPOLITAINE. - Délibération - (sans annexe)
2008-299ACTUALISATION DES TARIFS DU SERVICE SECURITE URBAINE/PLACES ET MARCHES. - Délibération - (sans annexe)
2008-300ACTUALISATION DES TARIFS DU SERVICE SECURITE URBAINE / OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ET PRESTATIONS DIVERSES. - Délibération - (sans annexe)
2008-301REVALORISATION DES TARIFS D'INTERVENTION DU SERVICE ENVIRONNEMENT, HYGIENE ET SANTE. - Délibération - (sans annexe)
2008-302AMENAGEMENT DES LOCAUX 162 RUE PAUL BERT POUR LE C.C.A.S : PASSATION DES MARCHES DE TRAVAUX. - Délibération - (sans annexe)
2008-303SINISTRE PARKING MONTMARTIN. - Délibération - (sans annexe)
2008-304FIXATION DU MONTANT DU LOYER DE LA MAISON SITUEE 137 IMPASSE ALBERT DE MUN : POUR LOGER L'ASSOCIATION L'AGIVR. - Délibération - (sans annexe)
2008-305RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION CALADOISE DE GARDE D'ENFANTS EN CRECHE COLLECTIVE « L'ILE AUX ENFANTS ». - Délibération - (sans annexe)
2008-306RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION D'ACCUEIL FAMILIAL DE JEUNES ENFANTS DE VILLEFRANCHE ET DE LA CAVIL « LES PETITS LURONS ». - Délibération - (sans annexe)
2008-307DECISION MODIFICATIVE N° 5 DE 2008 - BUDGET PRINCIPAL. - Délibération - (sans annexe)
2008-308DECISION MODIFICATIVE N° 2 DE 2008 AU BUDGET ANNEXE RESIDENCE ATHENA. - Délibération - (sans annexe)
2008-309DECISION MODIFICATIVE N° 1 DE 2008 AU BUDGET ANNEXE RESIDENCE GEORGES MERARD. - Délibération - (sans annexe)
2008-310DECISION MODIFICATIVE N° 1 DE 2008 AU BUDGET ANNEXE RESIDENCE MA CALADE. - Délibération - (sans annexe)
2008-311DECISION MODIFICATIVE N° 1 DE 2008 AU BUDGET ANNEXE RESTAURANT MA CALADE. - Délibération - (sans annexe)
2008-312COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES (CLECT) ATTRIBUTION DE COMPENSATION - REVISION 2008. - Délibération - (sans annexe)
2008-313MISE A DISPOSITION D'UN ADJOINT ADMINISTRATIF DE 2EME CLASSE AUPRES DE LA JEUNE GARDE. - Délibération - (sans annexe)
2008-314MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS. - Délibération - (sans annexe)
2008-315ADULTES RELAIS : CREATION DE 2 POSTES « D'ACCOMPAGNEMENT DES JEUNES ADULTES ET DES PERSONNES ISOLEES SUR LES QUARTIERS EN DEVELOPPEMENT SOCIAL URBAIN ». - Délibération - (sans annexe)